Règlement Intérieur
- Détails
- Catégorie : Fonctionnement
Article 1 - Convocation aux assemblées
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire par courrier ou par e-mail.
Article 2 - Conseil d'administration
- Le conseil d'administration se réunit une fois au moins tous les six mois sur convocation du président ou du secrétaire général ou sur demande du quart de ses membres.
- Les décisions sont prises à la majorité des voix des présents et représentés, en cas de partage, la voix du président est prépondérante.
- Tout membre du conseil qui sans excuse n'aura pas assisté à trois réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire.
- Nul ne peut faire partie du conseil s'il n'est pas majeur.
En cas de vacances le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif à la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devraient normalement expirer les mandats des membres remplacés.
Article 3 - Pouvoir
Pour le vote dans les assemblées et les réunions du conseil, chaque membre ne peut disposer de plus de trois pouvoirs.
Article 4 - Cotisation annuelle
Pour les anciens membres, les cotisations sont recouvrables, annuellement à partir du 1er novembre, pour l'année suivante et sont exigibles à partir du 1er janvier.
Dans le cas de nouvelles adhésions, elles sont recouvrables au moment de l'admission, valables pour l'année en cours et calculées au pro-rata des mois restants avant la fin de l'annèe .
A partir du 1er novembre la nouvelle et première cotisation est valable pour l'année suivante.
Article 5 - Droit d'entrée
Le droit d'entrée ne sera applicable aux nouvelles adhésions qu'à partir du 1er novembre 2003.
Le montant sera calculé à 50 % de la catégorie de cotisation due.
Tout membre radié, en cas de nouvelle réadmission devra acquitter un nouveau droit d'entrée.
Article 6 - Admission
Pour faire partie de l'association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions sur les demandes d'admission présentées.
Après consultation du conseil, le bureau se réserve le droit de refuser des candidats, et sans avoir à en communiquer le motif.
Article 7 - Dépenses
Les dépenses importantes sont décidées par le président après consultation du bureau.
Elles sont réglées par le trésorier.
Les remboursements de frais (avec justificatifs) sont effectués directement par le trésorier après le visa d'au moins un autre membre du bureau.
Fait à Nice le 20/11/2002,
Le Président : Monsieur Jacques CONZALES.
Le Secrétaire Général : Monsieur Jean-Marie LACARRIERE.
Le trésorier : Sylvain STAELS.
Règlement Intérieur